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Dernière mise à jour : août 2026

Brouillon

Ce texte est un modèle de départ, pas un document validé. Il a été rédigé pour un service de massage à domicile et de vente de cosmétiques au Maroc, mais il doit être relu et complété par un professionnel du droit avant la mise en ligne définitive — en particulier les mentions d’identification de l’entreprise.

Éditeur du site

  • Dénomination : [À COMPLÉTER : raison sociale]
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER : ex. auto-entrepreneur, SARL]
  • Siège : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
  • ICE : [À COMPLÉTER : numéro ICE]
  • Registre du commerce : [À COMPLÉTER : numéro RC]
  • Identifiant fiscal : [À COMPLÉTER : identifiant fiscal]
  • Téléphone : +212 649 729 446
  • Email : royallotus.ma@gmail.com

Nom commercial : RoyalLotus. Activité : soins de bien-être et de massage à domicile, et vente de produits cosmétiques naturels.

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA

Le site est hébergé sur une infrastructure située hors du Maroc. Les données transmises via les formulaires transitent donc par ces serveurs.

Activité et cadre du service

Les prestations proposées sont des soins de bien-être et de relaxation réalisés au domicile de la cliente. Elles ne constituent en aucun cas des actes médicaux, paramédicaux ou de kinésithérapie, et ne remplacent ni un diagnostic, ni un traitement, ni le suivi d’un professionnel de santé.

Les séances sont réservées exclusivement aux femmes majeures.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site — textes, photographies, identité visuelle, logo, mise en page — est la propriété de RoyalLotus ou est utilisé avec l’autorisation de ses titulaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Liens externes

Le site renvoie vers des services tiers (WhatsApp, Instagram, Facebook). RoyalLotus n’exerce aucun contrôle sur ces services et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, notamment les tarifs et les disponibilités. RoyalLotus met tout en œuvre pour en assurer l’exactitude, sans pouvoir la garantir de façon absolue.

Droit applicable

Le présent site et les relations qui en découlent sont soumis au droit marocain. Tout litige relève de la compétence des juridictions de Casablanca, sauf disposition légale contraire.

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